Infos société
Le site http://www.komakisushi.com est édité par la SARL CSC ASSOCIES 45 boulevard Vincent Auriol
31170 – Tournefeuille Tèl : 05-61-410-790 – RCS Toulouse 752 937 664
Web-design : Développement :
Propriété intellectuelle
Le site http://www.komakisushi.com appartient et est exploité par la SARL CSC ASSOCIES. La
présentation et chacun des éléments sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et
appartiennent à la SARL CSC ASSOCIES ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par exception,
certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Aucun élément, tel que –
sans limitation- les photographies de produit et le contenu rédactionnel, le composant ne peut être copié,
reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous
quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la
SARL CSC ASSOCIES à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve
du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont bénéficie la SARL
CSC ASSOCIES se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale, et
toute atteinte à ses droits de propriété.
Disponibilité du site web
Vous reconnaissez : qu'il est techniquement impossible de fournir un site exempt de tout défaut et que la
SARL CSC ASSOCIES ne peut s'y engager ; que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité
temporaire du Site; et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des
éléments que Komaki sushi ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de
communication entre vous et le Site, ou entre le Site et d'autres réseaux, etc. La SARL CSC ASSOCIES
et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon
permanente, tout ou partie du site.
Informations nominatives et autres informations
Afin de mieux répondre à vos attentes et à l'occasion de la consultation de ce site, nous pouvons être
amenés à recueillir des informations vous concernant susceptibles de faire l'objet de traitements
automatisés. Ces informations nominatives, recueillies dans le cadre du présent site, sont obligatoires pour
le traitement de votre demande. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies
ultérieurement, à la SARL CSC ASSOCIES qui, à défaut d'opposition de votre part pour des motifs
légitimes, est autorisée, de convention expresse, à les conserver en mémoire informatique, à les utiliser,
ainsi qu'à les communiquer aux mêmes fins aux personnes morales de son groupe, à ses courtiers et
assureurs, voire à des tiers ou à des sous-traitants pour des besoins de gestion. La SARL CSC ASSOCIES
ne divulguera pas à d’autres fins, à des tiers, les données personnelles vous concernant que vous pourriez
lui communiquer. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
- Nous pouvons également être amenés à implanter des '"cookies" dans votre ordinateur. Un "cookie"
enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous
avez consultées, la date et l'heure de la consultation... ) que nous pourrons lire lors de vos visites
ultérieures. Pour vous opposer à l'enregistrement de "cookies", il vous appartient de configurer votre
navigateur de la façon appropriée selon le navigateur utilisé (par exemple, pour Internet Explorer 6.0,
dans la barre de menu, cliquez sur Outils, et sélectionnez Options Internet ; Dans la fenêtre qui s'affiche,
cliquez sur l'onglet Confidentialité ; Faites glisser le curseur de cet onglet jusqu'à sa position la plus haute,
qui correspond à Bloquer tous les cookies ; Cliquez sur Appliquer afin que ce changement soit pris en
compte). Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande à la SARL CSC ASSOCIES par email pou par courrier.
Contenu du site
La SARL CSC ASSOCIES s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur
ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut
cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre,
la SARL CSC ASSOCIES décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou
d'omission quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque
de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service. A ce titre la responsabilité de la
SARL CSC ASSOCIES ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste
soit exhaustive, les pertes découlant d'une interruption du service, l'augmentation des coûts d'accès et de
traitement des informations, ou les intoxications liées aux produits vendus notamment par des franchisés
indépendants. Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage
personnel et non commercial. L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet
de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de leur emplacement géographique. Les photos et
images du site ne sont pas contractuelles.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la SARL
CSC ASSOCIES, notamment s'agissant du contenu de ces sites. La SARL CSC ASSOCIES n'est pas
responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en
place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.